Mentions légales

Ce site web a été créé en 2015.
Le moteur de don en ligne et la plateforme de collecte ont été réalisés par la société Hello Asso.
La Fondation pour la Recherche sur les AVC est une fondation abritée par la Fondation pour la Recherche Médicale (fondation reconnue d'utilité publique). Elle a pour mission de promouvoir des projets de recherche clinique ou fondamentale, exclusivement dédiés aux accidents vasculaires cérébraux.

Avertissement droits et respect de la vie privée
Copyright © Fondation pour la Recherche sur les AVC
Ce site est soumis au respect de la loi française. Toute utilisation ou connexion sera réputée être intervenue sur le territoire français.

Droits protégés. Tous les droits d’utilisation du contenu de ce site (architecture, textes, photographies, illustrations, logiciels…) sont réservés.
Conformément à l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
« Fondation pour la Recherche sur les AVC » et les différents logos utilisés sont des marques déposées dont la reproduction constituerait également une contrefaçon

Exonération de Responsabilité.
La Fondation pour la Recherche sur les AVC, éditrice du site, ses filiales, leurs dirigeants ou salariés :
– déclinent toute responsabilité pour tous dommages, directs ou indirects, y compris les dommages pouvant résulter de virus ou autres composants néfastes, qui pourraient provenir de la connexion au présent site ou de son utilisation ;
– déclinent toute garantie, formelle ou implicite, concernant le contenu, les documents, les informations présentés sur le présent site ainsi que toute garantie portant sur leur correspondance à une utilisation particulière.

Lien
Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, nous vous demandons de nous adresser une demande écrite par courrier ou via le formulaire de notre espace contact. La Fondation pour la Recherche sur les AVC dégage toute responsabilité des liens hypertextes qui peuvent avoir été faits avec son site, sans son accord préalable.

Protection de la vie privée
Les données recueillies font l’objet d’un traitement informatique par la FRM pour la Fondation pour la Recherche sur les AVC (FR-AVC) et sont nécessaires à l’édition de votre reçu fiscal et la gestion de vos dons. Elles pourront être utilisées pour vous adresser des communications de la FR-AVC et à des fins d’étude. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, en contactant la FR-AVC vous disposez d’un droit d’accès, de rectification des données vous concernant et d’un droit d’opposition à leur traitement, pour motifs légitimes. Vous pourrez exercer ce droit en envoyant un mail via notre espace contact ou en nous adressant un courrier à l’adresse suivante :
 
Fondation pour la Recherche sur les AVC
1, rue Cabanis
75674 Paris Cedex 14 

Sauf avis contraire de votre part, vos données pourront être transmises à des tiers dans le cadre de prospection caritative.

Crédits
Ce site a été créé par :
Création – PublicAverti - 69 rue Parmentier - 93100 MONTREUIL - Tél. : + 33 (0) 1 48 70 13 61.
Développement - Etsicommunication - 31, rue du Caire - 75002 Paris - France – Tél. : +33 (0) 1 42 03 60 36
Directeur de la Publication - Professeur Jean-Louis Mas – Président de la Fondation pour la Recherche sur les AVC et chef du service de neurologie de l’hôpital Saint-Anne.
Hébergement - Anéol - 5 rue de la Télématique - 42000 Saint-Etienne